Raymond-François Le Bris


De: Raymond-François LE BRIS
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière d'environnement et de développement durable
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022969924(source JORF)
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: LE BRIS (Raymond-François)
préfet honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
2° Au titre du b de l'article 4 du même décret
personnes choisies
en raison de leur compétence reconnue dans le domaine des droits de l'homme, y compris les personnes siégeant
experts indépendants dans les instances internationales des droits de l'homme
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000020474109(source JORF)
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Le Bris (Raymond-François)
préfet honoraire
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
3° Au titre du b de l'article 2 du même décret (
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme)
Groupe:
Commission nationale consultative des droits de l'homme
duree="trois ans"
JORFTEXT000000811182(source JORF)
nomination
11 Novembre 200511/11/2005
De: Raymond-François Le Bris
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2001-09-19"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000580070(source JORF)
admission
20 Mai 200120/05/2001
De: Raymond-François Le Bris
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
date_debut="2000-09-19"
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000766670(source JORF)
nomination
17 Septembre 200017/09/2000
De: Le Bris (Raymond-François)
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
personnalités qualifiées
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000562493(source JORF)
nomination
13 Septembre 199613/09/1996
De: Le Bris (Raymond-François)
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
au conseil de perfectionnement de l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr
Membres
Au titre des personnalités civiles
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
date_debut="1996-10-01"
ecole
JORFTEXT000000192409(source JORF)
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Raymond-François Le Bris
préfet
Objet:
directeur de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Jean-Marie Coussirou
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
conseil_des_ministres
ecole
JORFTEXT000000551220(source JORF)
nomination
31 Janvier 199531/01/1995
De: Raymond-François Le Bris
Objet:
préfet de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000533033(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 199023/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.